LES VIGNELLES DOMINIQUE COLIN

GUY SAGET (STE ANONYME)

Présentation de la marque LES VIGNELLES DOMINIQUE COLIN

Déposée le 9 février 1996 par la société GUY SAGET (STE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « LES VIGNELLES DOMINIQUE COLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société GUY SAGET (STE ANONYME domicilié(e) RN7 LA CASTILLE, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY SAGET (STE ANONYME) - France.

La marque LES VIGNELLES DOMINIQUE COLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNELLES DOMINIQUE COLIN est expirée depuis le 9 février 2006.

GUY SAGET (STE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUETTES , LES HAUTES VARENNES PASCAL et MONIQUE BEUDIN , LES CAILLERES JEAN-PAUL LABAUME , LES HAUTES BERGES Pascal LANGEAIS , LE MONTRAIL Raymond DAVID , LE HAUT VAL MARCEL GENTIL , LES FOLTIERES ALEXANDRE JEANNOT , LA CHAISERIE Louis NEROT , DOMAINE DE LA REINE , LA MURONNIERE