Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VARINELLES Pierre NIVOT
GUY SAGET (STE ANONYME)

Numéro de dépôt :
96608053
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
19/01/2006

Présentation de la marque LES VARINELLES Pierre NIVOT

Déposée le 19 janvier 1996 par la société GUY SAGET (STE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « LES VARINELLES Pierre NIVOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la société GUY SAGET (STE ANONYME domicilié(e) RN7 LA CASTILLE, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 3 ( cl .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY SAGET (STE ANONYME) - France.

La marque LES VARINELLES Pierre NIVOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VARINELLES Pierre NIVOT est expirée depuis le 19 janvier 2006.

GUY SAGET (STE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUETTES , LES HAUTES VARENNES PASCAL et MONIQUE BEUDIN , LES CAILLERES JEAN-PAUL LABAUME , LES HAUTES BERGES Pascal LANGEAIS , LE MONTRAIL Raymond DAVID , LE HAUT VAL MARCEL GENTIL , LES FOLTIERES ALEXANDRE JEANNOT , LA CHAISERIE Louis NEROT , DOMAINE DE LA REINE , LA MURONNIERE


GUY SAGET (STE ANONYME) - RN7 LA CASTILLE, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 3043 (cl


GUY SAGET (STE ANONYME) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Boissons alcooliques à l'exception des bières