Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONTRAIL Raymond DAVID
GUY SAGET (STE ANONYME)

Numéro de dépôt :
96608051
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
19/01/2006

Présentation de la marque LE MONTRAIL Raymond DAVID

Déposée le 19 janvier 1996 par la société GUY SAGET (STE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « LE MONTRAIL Raymond DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la société GUY SAGET (STE ANONYME domicilié(e) RN7 LA CASTILLE, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY SAGET (STE ANONYME) - France.

La marque LE MONTRAIL Raymond DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONTRAIL Raymond DAVID est expirée depuis le 19 janvier 2006.

GUY SAGET (STE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUETTES , LES HAUTES VARENNES PASCAL et MONIQUE BEUDIN , LES CAILLERES JEAN-PAUL LABAUME , LES HAUTES BERGES Pascal LANGEAIS , LE HAUT VAL MARCEL GENTIL , LES FOLTIERES ALEXANDRE JEANNOT , LA CHAISERIE Louis NEROT , DOMAINE DE LA REINE , LA MURONNIERE , ELYSEE DE FRANCE


GUY SAGET (STE ANONYME) - RN7 LA CASTILLE, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 304890817


GUY SAGET (STE ANONYME) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Boissons alcooliques à l'exception des bières