Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HERAUDIERE Jean-Yves HERAUD
GUY SAGET (STE ANONYME)

Numéro de dépôt :
96608052
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
19/01/2006

Présentation de la marque LA HERAUDIERE Jean-Yves HERAUD

Déposée le 19 janvier 1996 par la société GUY SAGET (STE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « LA HERAUDIERE Jean-Yves HERAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la société GUY SAGET (STE ANONYME domicilié(e) RN7 LA CASTILLE, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY SAGET (STE ANONYME) - France.

La marque LA HERAUDIERE Jean-Yves HERAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HERAUDIERE Jean-Yves HERAUD est expirée depuis le 19 janvier 2006.

GUY SAGET (STE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUETTES , LES HAUTES VARENNES PASCAL et MONIQUE BEUDIN , LES CAILLERES JEAN-PAUL LABAUME , LES HAUTES BERGES Pascal LANGEAIS , LE MONTRAIL Raymond DAVID , LE HAUT VAL MARCEL GENTIL , LES FOLTIERES ALEXANDRE JEANNOT , LA CHAISERIE Louis NEROT , DOMAINE DE LA REINE , LA MURONNIERE


GUY SAGET (STE ANONYME) - RN7 LA CASTILLE, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 304890817


GUY SAGET (STE ANONYME) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Boissons alcooliques à l'exception des bières