CLOS DES HATTES

GUY SAGET (STE ANONYME)

Présentation de la marque CLOS DES HATTES

Déposée le 4 novembre 1993 par la société GUY SAGET (STE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CLOS DES HATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société GUY SAGET (STE ANONYME domicilié(e) RN 7 - LA CASTILLE, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY SAGET (STE ANONYME) - France.

La marque CLOS DES HATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES HATTES est expirée depuis le 4 novembre 2003.

GUY SAGET (STE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUETTES , LES HAUTES VARENNES PASCAL et MONIQUE BEUDIN , LES CAILLERES JEAN-PAUL LABAUME , LES HAUTES BERGES Pascal LANGEAIS , LE MONTRAIL Raymond DAVID , LE HAUT VAL MARCEL GENTIL , LES FOLTIERES ALEXANDRE JEANNOT , LA CHAISERIE Louis NEROT , DOMAINE DE LA REINE , LA MURONNIERE