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Marques déposées par monsieur Guy ROYET
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FONDATION FRANCE PLUS FORTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDATION FRANCE PLUS FORTE
M. Guy ROYET

Numéro de dépôt :
4023295
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2023
FONDATION FRANCE PLUS FORTE de Guy ROYET

Présentation de la marque FONDATION FRANCE PLUS FORTE

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2013 par monsieur Guy ROYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDATION FRANCE PLUS FORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est monsieur Guy ROYET domicilié(e) Montée Gauthier Villars - 39000 - LONS LE SAUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque FONDATION FRANCE PLUS FORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION FRANCE PLUS FORTE est expirée depuis le 29 juillet 2023.


M. Guy ROYET - Montée Gauthier Villars - 39000 - LONS LE SAUNIER - France


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Etude de marché ; services de conseils pour la direction des affaires ;

Éducation dans les domaines économique et social ; formation dans les domaines économique et social ; divertissement dans les domaines économique et social ; activités culturelles dans les domaines économique et social ;

Service juridique ; médiation.