"COMPAGNONS DES TERRES D'EUROPE"
Présentation de la marque "COMPAGNONS DES TERRES D'EUROPE"
Déposée le 2 octobre 1991 par Guy ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « "COMPAGNONS DES TERRES D'EUROPE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque "COMPAGNONS DES TERRES D'EUROPE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "COMPAGNONS DES TERRES D'EUROPE" est expirée depuis le 2 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36