Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEVITA édulcorant naturel
Monsieur Guy ROULIER

Numéro de dépôt :
1754871
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
09/12/2001
STEVITA édulcorant naturel de Guy ROULIER

Présentation de la marque STEVITA édulcorant naturel

Déposée le 9 décembre 1991 par monsieur Guy ROULIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « STEVITA édulcorant naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guy ROULIER domicilié(e) 4, place de Lorraine, ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marie-Bernadette ROULIER - France.

La marque STEVITA édulcorant naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEVITA édulcorant naturel est expirée depuis le 9 décembre 2001.

Guy ROULIER a également déposé les autres marques suivantes : BAUME AMAZONIEN AMAZONIC BALM , Naturemania , OCEANOS Lithothamne micronisé , F.E.R.O. FEDERAL EUROPEAN REGISTER OSTEOPATHS , Le Club du Dos , Axe Vital , PACK OSTEOPATHES , SUPER-OLIGO Transporteur organique + Complexe d'oligoéléments , VASCAROM VASCAROME , LES AROMA-SYNERGIES


Monsieur Guy ROULIER - 4, place de Lorraine, ANGERS - France


Mme Marie-Bernadette ROULIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Extrait comestible édulcorant de la plante appelée Stevia rebaudiana.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.