Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'OSTEOPATHE
Numéro de dépôt :
1661861
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
24/04/2001
Présentation de la marque L'OSTEOPATHE
Déposée le 24 avril 1991 par monsieur Guy ROULIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « L'OSTEOPATHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'OSTEOPATHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OSTEOPATHE est expirée depuis le 24 avril 2001.
Guy ROULIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42