Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C.N.O. CHAMBRE NATIONALE DES OSTÉOPATHES
Guy ROULIER

Numéro de dépôt :
3254862
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
GTC ANGERS
C.N.O. CHAMBRE NATIONALE DES OSTÉOPATHES de Guy ROULIER

Présentation de la marque C.N.O. CHAMBRE NATIONALE DES OSTÉOPATHES

Déposée le 28 octobre 2003 par Guy ROULIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ANGERS), la marque française « C.N.O. CHAMBRE NATIONALE DES OSTÉOPATHES »

Le déposant est Guy ROULIER domicilié(e) 4, place de Lorraine,49100 ANGERS - 49100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy ROULIER domicilié(e) 4, place de Lorraine,49100 ANGERS - 49100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Guy ROULIER a également déposé les autres marques suivantes : Le Club du Dos , Axe Vital , PACK OSTEOPATHES , F.C.P.I. FONDS COMMUN DE PLACEMENT POUR L'INNOVATION SANTE DURABLE , ASSOCIATION POUR LA FONDATION SANTE DURABLE , Santé Durable Attitude , NATUREMANIA , Les clefs de la santé durable , CARPPO CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES PRATICIENS OSTEOPATHES , LA MAISON DES OSTEOPATHES


Guy ROULIER - 4, place de Lorraine,49100 ANGERS - 49100 - France


Guy ROULIER - 4, place de Lorraine,49100 ANGERS - 49100 - France


Inscription le 28 juin 2005 - Rejet total n°414611 - Publication au BOPI 2005-06-28

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Recherche scientifique à but médical. Soins pour êtres humains. Service de santé. Assistance médicale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.