Marque expirée - Marque en non vigueur

EXOSEA
guy romain
catherine Renault

Numéro de dépôt :
3464994
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/11/2016
EXOSEA de guy romain

Présentation de la marque EXOSEA

Déposée le 24 novembre 2006 par guy romain et catherine Renault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EXOSEA »

Les déposants sont guy romain domicilié(e) 23 Boulevard Amélie Gex,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France et catherine Renault domicilié(e) 150 Rue Alfred Stein,73250 SAINT PIERRE D'ALBIGNY - 73250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, guy romain domicilié(e) 23 Boulevard Amélie Gex,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXOSEA est expirée depuis le 24 novembre 2016.

guy romain a également déposé les autres marques suivantes : DATEMINNOV


guy romain - 23 Boulevard Amélie Gex,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France

catherine Renault - 150 Rue Alfred Stein,73250 SAINT PIERRE D'ALBIGNY - 73250 - France


guy romain - 23 Boulevard Amélie Gex,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 24 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500440 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conseils en propriété intellectuelle ; recherches scientifiques à but médical.