Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES MOULINS DE L'ESPERANCE
Numéro de dépôt :
1268524
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
29/03/1994
Présentation de la marque CHATEAU LES MOULINS DE L'ESPERANCE
Déposée le 29 mars 1984 par monsieur Guy REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES MOULINS DE L'ESPERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES MOULINS DE L'ESPERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES MOULINS DE L'ESPERANCE est expirée depuis le 29 mars 1994.
Guy REY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38