"LES PAVES DES HOSPICES DE BEAUNE"
Présentation de la marque "LES PAVES DES HOSPICES DE BEAUNE"
Déposée le 5 mars 1984 par monsieur Guy REMILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « "LES PAVES DES HOSPICES DE BEAUNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque "LES PAVES DES HOSPICES DE BEAUNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES PAVES DES HOSPICES DE BEAUNE" est expirée depuis le 5 mars 1994.
Guy REMILLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34