Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LE TORCHON COINTREAU
Numéro de dépôt :
1269598
Date de dépôt :
13/04/1984
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Présentation de la marque LE TORCHON COINTREAU
Déposée le 13 avril 1984 par monsieur Guy REMILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LE TORCHON COINTREAU »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE TORCHON COINTREAU est expirée depuis le 13 avril 1994.
Guy REMILLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40
Inscription - Renonciation totale n°15754 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°15754 - Publication au BOPI