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Marques déposées par GUY RAMBIER
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CLOT DE MORTIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOT DE MORTIES
GUY RAMBIER

Numéro de dépôt :
3549295
Date de dépôt :
14/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2018
CLOT DE MORTIES de GUY RAMBIER

Présentation de la marque CLOT DE MORTIES

Déposée le 14 janvier 2008 par GUY RAMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOT DE MORTIES »

Le déposant est GUY RAMBIER domicilié(e) 13 AVENUE LEPIC,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY RAMBIER domicilié(e) 13 AVENUE LEPIC,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOT DE MORTIES est expirée depuis le 14 janvier 2018.

GUY RAMBIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAND PIGEONNIER , Mariage en Blanc , LES ENFANTS TERRIBLES , CHATEAU GRAND PIGEONNIER


GUY RAMBIER - 13 AVENUE LEPIC,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


GUY RAMBIER - 13 AVENUE LEPIC,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Inscription le 30 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507306 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.