Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Grange Ménard
M. Guy PIGNARD

Numéro de dépôt :
4394860
Date de dépôt :
09/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2027
Domaine de la Grange Ménard de Guy PIGNARD

Présentation de la marque Domaine de la Grange Ménard

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par monsieur Guy PIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Grange Ménard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Guy PIGNARD domicilié(e) 404 Chemin de la Grange Ménard - 69400 - ARNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUY PIGNARD domicilié(e) 404 Chemin de la Grange Ménard - 69400 - ARNAS - France.

La marque Domaine de la Grange Ménard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Grange Ménard arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.


M. Guy PIGNARD - 404 Chemin de la Grange Ménard - 69400 - ARNAS - France


M. GUY PIGNARD - 404 Chemin de la Grange Ménard - 69400 - ARNAS - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Vins d'appellation d'origine protégée.