Marque enregistrée - Marque en non vigueur
UN PONT
Numéro de dépôt :
951258
Date de dépôt :
16/01/1976
Lieu de dépôt :
Besancon
Présentation de la marque UN PONT
Déposée le 16 janvier 1976 par monsieur Guy (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « UN PONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque UN PONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque UN PONT est expirée depuis le 16 janvier 1986.
Guy (Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508