Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA ROYANNETTE SARDINE DE ROYAN
Numéro de dépôt :
1289239
Date de dépôt :
20/02/1984
Lieu de dépôt :
MARENNES
Date d'expiration :
20/02/1994
Présentation de la marque LA ROYANNETTE SARDINE DE ROYAN
Déposée le 20 février 1984 par monsieur Guy-Pierre DALIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « LA ROYANNETTE SARDINE DE ROYAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA ROYANNETTE SARDINE DE ROYAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289239.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROYANNETTE SARDINE DE ROYAN est expirée depuis le 20 février 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14