Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBOT-VALET
Monsieur Guy PELLARD

Numéro de dépôt :
1450120
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1998

Présentation de la marque ROBOT-VALET

Déposée le 16 février 1988 par monsieur Guy PELLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROBOT-VALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guy PELLARD domicilié(e) Château d'Arceau, 21310 ARCEAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.

La marque ROBOT-VALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBOT-VALET est expirée depuis le 16 février 1998.


Monsieur Guy PELLARD - Château d'Arceau, 21310 ARCEAU. - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Appareils et machines destinés aux personnes handicapées et notamment appareils et machines destinés à suppléer les gestes et mouvements défaillants habituels de l'humain.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.