Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE AMBLARD
M. Guy PAUVERT

Numéro de dépôt :
4360792
Date de dépôt :
11/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2027
DOMAINE AMBLARD de Guy PAUVERT

Présentation de la marque DOMAINE AMBLARD

Déposée par voie électronique le 11 mai 2017 par monsieur Guy PAUVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE AMBLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur Guy PAUVERT domicilié(e) Amblard, 47120 SAINT SERNIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy PAUVERT domicilié(e) Amblard, 47120 SAINT SERNIN - France.

La marque DOMAINE AMBLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE AMBLARD arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.

Guy PAUVERT a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LA CROIX HAUTE


M. Guy PAUVERT - Amblard, 47120 SAINT SERNIN - France


M. Guy PAUVERT - Amblard, 47120 SAINT SERNIN - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Vins d'appellation d'origine protégée.