Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TAPAS NOCTURNE
Numéro de dépôt :
1359167
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1996
Présentation de la marque TAPAS NOCTURNE
Déposée le 16 juin 1986 par Guy PANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAPAS NOCTURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TAPAS NOCTURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359167.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPAS NOCTURNE est expirée depuis le 16 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48