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Marques déposées par GUY PALAYER
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Terranova
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terranova
GUY PALAYER

Numéro de dépôt :
3458055
Date de dépôt :
18/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2016
Terranova de GUY PALAYER

Présentation de la marque Terranova

Déposée le 18 octobre 2006 par GUY PALAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terranova »

Le déposant est GUY PALAYER domicilié(e) 22 RUE HELENE MARRAND,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY PALAYER domicilié(e) 22 RUE HELENE MARRAND,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terranova est expirée depuis le 18 octobre 2016.


GUY PALAYER - 22 RUE HELENE MARRAND,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France


GUY PALAYER - 22 RUE HELENE MARRAND,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;