Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASKIT
Numéro de dépôt :
1705137
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2001
Présentation de la marque BASKIT
Déposée le 5 novembre 1991 par monsieur Guy NASSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BASKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASKIT est expirée depuis le 5 novembre 2001.
Guy NASSI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15