Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRIQUET
M. Guy MOULIS

Numéro de dépôt :
3968898
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2022
CRIQUET de Guy MOULIS

Présentation de la marque CRIQUET

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2012 par monsieur Guy MOULIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRIQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Guy MOULIS domicilié(e) La Payrastrié - 81360 - MONTREDON LABESSONNIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CRIQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRIQUET est expirée depuis le 14 décembre 2022.


M. Guy MOULIS - La Payrastrié - 81360 - MONTREDON LABESSONNIE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Constructions transportables métalliques, boxes et abris métalliques et leurs éléments constitutifs, grilles métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, matériel d'obstacles, accessoires, équipement pour le cheval et faune sauvage. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction de boxes pour chevaux métalliques à savoir grilles, rails coulissants, panneaux et cloisons ajourés ou non métalliques ; ferrures de portes ; huisseries métalliques ; clôtures métalliques, poteaux et piquets métalliques ; portails métalliques, barrières métalliques câbles et fils métalliques non électriques ; chaînes métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques, clous, boulons raccord de fils galvanisés, attache-rubans métalliques, tendeurs métalliques, anneau d'attache en acier galvanisé, anneau à suspendre métallique, clé de tendeur, mousquetons en métal ; tuyaux métalliques ; mors pour chevaux métalliques ; Cages métalliques, cages pour prestidigitateur, manèges circulaires couverts métalliques ; constructions transportables métalliques pour zoos et cirques ; Rouleaux métalliques pour interdire le passage d'animaux sur des routes ou chemins, mâts métalliques, mâts métalliques comportant des pièges pour animaux. Pièges pour animaux (à l'exception des insectes) ;

Brouettes, charriots à fourrage, véhicules automobiles, porte-selles roulant. Chariots de manutention. Chariots pour le transport d'animaux ;

Constructions transportables non métalliques, boxes et abris non métalliques et leurs éléments constitutifs ; stalles. Matériaux de construction non métalliques ; panneaux et cloisons de boxes à chevaux en bois, huisseries non métalliques, menuiseries non métalliques, à savoir portillons, portes et fenêtres et leurs encadrements ; non métalliques ; Clôtures non métalliques, portails non métalliques, barrières non métalliques ; barrières d'enclos non métalliques ; clôtures, poteaux et piquets non métalliques ; matériel pour l'élevage de chevaux et la pratique de l'équitation à savoir barres d'obstacles, haies d'obstacles, plots de dressage ; abris non métalliques pour animaux et boxes non métalliques pour chevaux ; constructions transportables à savoir plateformes non métalliques ; panneaux de signalisation ni métalliques, ni lumineux, ni mécaniques. Constructions transportables non métalliques pour zoos et cirques.