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Marques déposées par Guy MOULINIER
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CHATEAU MOULIN-PAILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN-PAILLARD
Guy MOULINIER

Numéro de dépôt :
1645651
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
21/07/1999
CHATEAU MOULIN-PAILLARD de Guy MOULINIER

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN-PAILLARD

Déposée le 21 juillet 1989 par Guy MOULINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU MOULIN-PAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Guy MOULINIER, domicilié(e) rue de la digue, 34360 SAINT CHINIAN - France.

La marque CHATEAU MOULIN-PAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN-PAILLARD est expirée depuis le 21 juillet 1999.

Guy MOULINIER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MOULIN PAILLARD


Guy MOULINIER - rue de la digue, 34360 SAINT CHINIAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Moulin-Paillard