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Marques déposées par monsieur Guy MONTEUX
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TECHNOBAC Stockage des eaux pluviales
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNOBAC Stockage des eaux pluviales
M. Guy MONTEUX

Numéro de dépôt :
4064599
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2024
TECHNOBAC Stockage des eaux pluviales de Guy MONTEUX

Présentation de la marque TECHNOBAC Stockage des eaux pluviales

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2014 par monsieur Guy MONTEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECHNOBAC Stockage des eaux pluviales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est monsieur Guy MONTEUX domicilié(e) 179 Traverse des Bourelle, villa 13 - 06560 - VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy MONTEUX domicilié(e) 179 Traverse des Bourelle, villa 13 - 06560 - VALBONNE - France.

La marque TECHNOBAC Stockage des eaux pluviales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNOBAC Stockage des eaux pluviales est expirée depuis le 30 janvier 2024.

Guy MONTEUX a également déposé les autres marques suivantes : BOULBAC , SISMOGOM


M. Guy MONTEUX - 179 Traverse des Bourelle, villa 13 - 06560 - VALBONNE - France


M. Guy MONTEUX - 179 Traverse des Bourelle, villa 13 - 06560 - VALBONNE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 19 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635787 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; conseils en construction.