Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE CUBERT
Numéro de dépôt :
1120884
Date de dépôt :
14/01/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Valence
Présentation de la marque DOMAINE CUBERT
Déposée le 14 janvier 1980 par monsieur Guy MONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Valence), la marque française « DOMAINE CUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE CUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE CUBERT est expirée depuis le 14 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033