Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROVITIS PLANTS
MR Guy MICHONNEAU agissant au nom et pour le compte d'une SARL en formation, la SARL EUROVITIS PLANTS

Numéro de dépôt :
3193195
Date de dépôt :
04/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2012
EUROVITIS PLANTS de Guy MICHONNEAU

Présentation de la marque EUROVITIS PLANTS

Déposée le 4 novembre 2002 par monsieur Guy MICHONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROVITIS PLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est monsieur Guy MICHONNEAU domicilié(e) 651, rue Chagnaie,16200 NERCILLAC - 16200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy MICHONNEAU domicilié(e) 651, rue Chagnaie,16200 NERCILLAC - 16200 - France.

La marque EUROVITIS PLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROVITIS PLANTS est expirée depuis le 4 novembre 2012.


MR Guy MICHONNEAU agissant au nom et pour le compte d'une SARL en formation, la SARL EUROVITIS PLANTS - 651, rue Chagnaie,16200 NERCILLAC - 16200 - France


Monsieur Guy MICHONNEAU - 651, rue Chagnaie,16200 NERCILLAC - 16200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, aux pépinières ; plants viticoles Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.