Déposée le 26 juin 1997 par Guy Michel NOEL et Astrid TRAISSAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGUILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-31 du 1 août 1997.
Les déposants sont Guy Michel NOEL, domicilié(e) 16, rue A. Groussier, 75010 PARIS - France et Astrid TRAISSAC, domicilié(e) 16, rue A. Groussier, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy-Michel NOEL - France.
La marque AGUILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGUILE est expirée depuis le 26 juin 2007.
Guy Michel NOEL - 16, rue A. Groussier, 75010 PARIS - France
Astrid TRAISSAC - 16, rue A. Groussier, 75010 PARIS - France
Monsieur Guy-Michel NOEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
. Vêtements (habillement), chaussures et chapellerie . Tissus à usage textile; couverture de lits et de table . Joaillerie - bijouterie Horlogerie . Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, crochets et illets; épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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