Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAND MENU " Tout un menu dans votre sandwich "
M. GUY METRAL

Numéro de dépôt :
3940791
Date de dépôt :
16/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/08/2022
SAND MENU \

Présentation de la marque SAND MENU " Tout un menu dans votre sandwich "

Déposée le 16 août 2012 par monsieur GUY METRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SAND MENU " Tout un menu dans votre sandwich " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est monsieur GUY METRAL domicilié(e) 115 Avenue de MARZAN - 74300 - CLUSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUY METRAL domicilié(e) 115 Avenue de MARZAN - 74300 - CLUSES - France.

La marque SAND MENU " Tout un menu dans votre sandwich " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAND MENU " Tout un menu dans votre sandwich " est expirée depuis le 16 août 2022.

GUY METRAL a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN DE MON PERE


M. GUY METRAL - 115 Avenue de MARZAN - 74300 - CLUSES - France


M. GUY METRAL - 115 Avenue de MARZAN - 74300 - CLUSES - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.