Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE TOPOGRAPHIQUE MARET
Guy MARET

Numéro de dépôt :
1037953
Date de dépôt :
04/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CODE TOPOGRAPHIQUE MARET

Déposée le 4 janvier 1978 par Guy MARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CODE TOPOGRAPHIQUE MARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Guy MARET, domicilié(e) Rue de la Mairie, 82110 LAUZERTE - France.

La marque CODE TOPOGRAPHIQUE MARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CODE TOPOGRAPHIQUE MARET est expirée depuis le 4 janvier 1988.


Guy MARET - Rue de la Mairie, 82110 LAUZERTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-033

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;cartes géographiques et index pour cartes;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.