Déposée le 9 novembre 2001 par GUY MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MELILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est GUY MARC domicilié(e) LA BASTERIE - 12850 - ONET LE CHATEAU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS MELILA domicilié(e) 135 ALLEE DE L'AVEYRON, PARC ACTIVITE ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France.
La marque MELILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131587.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELILA est expirée depuis le 9 novembre 2021.
GUY MARC - LA BASTERIE - 12850 - ONET LE CHATEAU - France
SAS MELILA - 135 ALLEE DE L'AVEYRON, PARC ACTIVITE ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2011 n°2482675 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-21
Inscription le 25 février 2013 - Concession de licence n°595987 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-25
Inscription le 25 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595986 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-25
Engrais et amendement. Désherbant, fongicides, insecticides ; antinuisibles : raticides, antilimaces. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, céréales, protéagineux et oléagineux en grain non travaillés ; semences et plants ; aliments pour les animaux : aliments du bétail et animaux de compagnie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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