Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLIMADIS
Numéro de dépôt :
1244507
Date de dépôt :
02/09/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/1993
Présentation de la marque CLIMADIS
Déposée le 2 septembre 1983 par monsieur Guy MALOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIMADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLIMADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMADIS est expirée depuis le 2 septembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04