Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA VENTE DES SURPLUS AMERICAINS
Monsieur Guy MALBRANCHE

Numéro de dépôt :
1046827
Date de dépôt :
07/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque A LA VENTE DES SURPLUS AMERICAINS

Déposée le 7 avril 1978 par monsieur Guy MALBRANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A LA VENTE DES SURPLUS AMERICAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guy MALBRANCHE domicilié(e) 22, route du Cateau, 02170 LE NOUVION EN THIERACHE. - France.

La marque A LA VENTE DES SURPLUS AMERICAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque A LA VENTE DES SURPLUS AMERICAINS est expirée depuis le 7 avril 1988.


Monsieur Guy MALBRANCHE - 22, route du Cateau, 02170 LE NOUVION EN THIERACHE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046

Lits et articles de literie, bâches, vêtements confectionnés, lingerie de corps et de ménage, bottes, chaussures et pantoufles, vêtements de protection contre la pluie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.