Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BISCOTIN A L'ANCIENNE
Numéro de dépôt :
3856075
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BISCOTIN A L'ANCIENNE
Déposée le 1 septembre 2011 par Guy Majorel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCOTIN A L'ANCIENNE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Guy Majorel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668410 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27