Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOUFLON
M. Guy LEVASSEUR

Numéro de dépôt :
1660043
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2001
LE MOUFLON de Guy LEVASSEUR

Présentation de la marque LE MOUFLON

Déposée le 15 mars 1991 par monsieur Guy LEVASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOUFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guy LEVASSEUR domicilié(e) demeurant : 52, rue du Général de Gaulle, 95880 ENGHIEN-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LE MOUFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOUFLON est expirée depuis le 15 mars 2001.

Guy LEVASSEUR a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT NOMADE , AQUARELLE , GUY LEVASSEUR , AQUASOFT , EAU DE BAIN


M. Guy LEVASSEUR - demeurant : 52, rue du Général de Gaulle, 95880 ENGHIEN-LES-BAINS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Couvertures contenant de la laine