Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MOUFLON
Numéro de dépôt :
1660043
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2001
Présentation de la marque LE MOUFLON
Déposée le 15 mars 1991 par monsieur Guy LEVASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOUFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MOUFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOUFLON est expirée depuis le 15 mars 2001.
Guy LEVASSEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41