Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLEA
GUY JOUVE, Agissant pour le compte de la société “ VOLEA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3823527
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/04/2021
VOLEA de GUY JOUVE

Présentation de la marque VOLEA

Déposée le 14 avril 2011 par GUY JOUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VOLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est GUY JOUVE, Agissant pour le compte de la société “ VOLEA ” en cours de formation domicilié(e) 6 MONTEE DU BOURG BAT C LES JARDINS DE LA TOUR - 42580 - LA TOUR EN JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY JOUVE domicilié(e) 6 MONTEE DU BOURG BAT C LES JARDINS DE LA TOUR - 42580 - LA TOUR EN JAREZ - France.

La marque VOLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLEA est expirée depuis le 14 avril 2021.


GUY JOUVE, Agissant pour le compte de la société “ VOLEA ” en cours de formation - 6 MONTEE DU BOURG BAT C LES JARDINS DE LA TOUR - 42580 - LA TOUR EN JAREZ - France


GUY JOUVE - 6 MONTEE DU BOURG BAT C LES JARDINS DE LA TOUR - 42580 - LA TOUR EN JAREZ - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Volets métalliques ;

Moteurs (autres que pour les véhicules terrestres) ;

Dispositifs de commande à distance de moteurs électriques ;

Volets non métalliques.