Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFOBOTA 2000
M. Guy JOULIN

Numéro de dépôt :
99808050
Date de dépôt :
17/08/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2009

Présentation de la marque INFOBOTA 2000

Déposée le 17 août 1999 par monsieur Guy JOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INFOBOTA 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est monsieur Guy JOULIN domicilié(e) Le président B1, 97 Bd Carnot, 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque INFOBOTA 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOBOTA 2000 est expirée depuis le 17 août 2009.


M. Guy JOULIN - Le président B1, 97 Bd Carnot, 06300 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Logiciel scientifique sur la botanique ; support de données magnétique et logiciel de gestion du règne végétal.