Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUETNA
Numéro de dépôt :
1445941
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
13/01/1998
Présentation de la marque SUETNA
Déposée le 13 janvier 1988 par monsieur GUY JONCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SUETNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUETNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUETNA est expirée depuis le 13 janvier 1998.
GUY JONCA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25