Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CHARNELLE
Numéro de dépôt :
1342608
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Présentation de la marque CHARNELLE
Déposée le 4 février 1986 par monsieur Guy JONCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CHARNELLE »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque CHARNELLE est expirée depuis le 4 février 1996.
Guy JONCA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription - Renonciation totale n°21063 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°21063 - Publication au BOPI