Marque enregistrée - Marque en non vigueur
16 ème
Numéro de dépôt :
1342609
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
04/02/1996
Présentation de la marque 16 ème
Déposée le 4 février 1986 par monsieur Guy JONCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « 16 ème » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 16 ème a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 16 ème est expirée depuis le 4 février 1996.
Guy JONCA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30