Déposée le 17 août 2011 par monsieur Guy JOB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANETE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-36 du 9 septembre 2011.
Le déposant est monsieur Guy JOB domicilié(e) Domaine de la Marche 4, Allée de Salignac - 92430 - MARNES LA COQUETTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque PLANETE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE GOURMANDE est expirée depuis le 17 août 2021.
Monsieur Guy JOB - Domaine de la Marche 4, Allée de Salignac - 92430 - MARNES LA COQUETTE - France
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Inscription le 18 juillet 2012 - Concession de licence n°579381 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18
Inscription le 16 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579233 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-16
Inscription le 24 août 2020 - Changement de nom, de dénomination n°793187 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24
Programmes d'ordinateurs ; Cédéroms, disques compacts, disques vidéo numériques, disques compacts interactifs, disques optiques, à mémoire morte ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cassettes vidéo et audio ; magnétoscope ; téléviseurs, radio, lecteur de disques vidéo numériques ; supports audio ; appareils permettant la télédiffusion de support audio-visuel ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; appareils et instruments de transmission d'informations et de documentaires notamment via Internet ou par ordinateur et télédiffusion ; appareils téléphoniques ; publications électroniques (téléchargeables).
Télécommunications ; télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations et de documentaires ou films par satellite, par câble, par télédiffusion de programmes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission de données ; services de visualisation sur écran d'informations d'une banque de données et d'images stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de transmission et de communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet ou tout autre réseau de communication international.
Education ; formation ; divertissement ; divertissement télévisé notamment sur la gastronomie ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; édition électronique ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; attribution de prix et de récompenses.
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