Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BEZETTE
Numéro de dépôt :
1373814
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
30/09/1996
Présentation de la marque BEZETTE
Déposée le 30 septembre 1986 par monsieur Guy JAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BEZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BEZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEZETTE est expirée depuis le 30 septembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11