Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TICKET CAISSE
M. Guy-Hubert Dubois-Aboilard
Mme. URSULA TOOLE

Numéro de dépôt :
4272174
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TICKET CAISSE de Guy-Hubert Dubois-Aboilard

Présentation de la marque TICKET CAISSE

Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par monsieur Guy-Hubert Dubois-Aboilard et madame URSULA TOOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TICKET CAISSE »

Les déposants sont monsieur Guy-Hubert Dubois-Aboilard domicilié(e) la choinetiere, 4 route de l'Etiemblerie - 50210 - OUVILLE - France et madame URSULA TOOLE domicilié(e) LA CHOINETIERE, 4, ROUTE DE L'ETIEMBLERIE - 50510 - OUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy-Hubert Dubois-Aboilard domicilié(e) la choinetiere, 4 route de l'Etiemblerie - 50210 - OUVILLE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Guy-Hubert Dubois-Aboilard a également déposé les autres marques suivantes : TICKETMANIA


M. Guy-Hubert Dubois-Aboilard - la choinetiere, 4 route de l'Etiemblerie - 50210 - OUVILLE - France

Mme. URSULA TOOLE - LA CHOINETIERE, 4, ROUTE DE L'ETIEMBLERIE - 50510 - OUVILLE - France


M. Guy-Hubert Dubois-Aboilard - la choinetiere, 4 route de l'Etiemblerie - 50210 - OUVILLE - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689633 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).