Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4AAAA L'APPROVISIONNEMENT 24/24
Guy HEDOUIN

Numéro de dépôt :
3333627
Date de dépôt :
06/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2015
4AAAA L\'APPROVISIONNEMENT 24/24 de Guy HEDOUIN

Présentation de la marque 4AAAA L'APPROVISIONNEMENT 24/24

Déposée le 6 janvier 2005 par Guy HEDOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4AAAA L'APPROVISIONNEMENT 24/24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est Guy HEDOUIN domicilié(e) 1, RUE D'ESSIGNY,02440 BENAY - 02440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy HEDOUIN domicilié(e) 1, RUE D'ESSIGNY,02440 BENAY - 02440 - France.

La marque 4AAAA L'APPROVISIONNEMENT 24/24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4AAAA L'APPROVISIONNEMENT 24/24 est expirée depuis le 6 janvier 2015.


Guy HEDOUIN - 1, RUE D'ESSIGNY,02440 BENAY - 02440 - France


Guy HEDOUIN - 1, RUE D'ESSIGNY,02440 BENAY - 02440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Distributeur automatique.