Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CRPCE CLINIQUE INTERNATIONALE D'ESTHETIQUE
Guy HADDAD
MARTIAL BENHAMOU
Bernard SILLAM
Michel COHEN

Numéro de dépôt :
3409942
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CRPCE CLINIQUE INTERNATIONALE D\'ESTHETIQUE de Guy HADDAD

Présentation de la marque CRPCE CLINIQUE INTERNATIONALE D'ESTHETIQUE

Déposée le 14 février 2006 par Guy HADDAD, MARTIAL BENHAMOU, Bernard SILLAM, Michel COHEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRPCE CLINIQUE INTERNATIONALE D'ESTHETIQUE »

Les déposants sont Guy HADDAD domicilié(e) 61 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS - 75008 - France, MARTIAL BENHAMOU domicilié(e) 61 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS - 75008 - France, Bernard SILLAM domicilié(e) 61 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS - 75008 - France, Michel COHEN domicilié(e) 61 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy HADDAD domicilié(e) 61 Avenue FRANKLIN Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Guy HADDAD a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE FRANÇAISE DE MEDECINE PLASTIQUE (SFMP)


Guy HADDAD - 61 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS - 75008 - France

MARTIAL BENHAMOU - 61 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS - 75008 - France

Bernard SILLAM - 61 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS - 75008 - France

Michel COHEN - 61 Avenue FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS - 75008 - France


Guy HADDAD - 61 Avenue FRANKLIN Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Rejet total n°460682 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Soins médicaux. Chirurgie esthétique. Produits diététique à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.