Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TARTELINE
Numéro de dépôt :
1753091
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
26/10/1999
Présentation de la marque TARTELINE
Déposée le 26 octobre 1989 par monsieur GUY GUERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « TARTELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TARTELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTELINE est expirée depuis le 26 octobre 1999.
GUY GUERIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05