Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MOULIN DE SAINT HONORE
Numéro de dépôt :
1605409
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
26/10/1999
Présentation de la marque LE MOULIN DE SAINT HONORE
Déposée le 26 octobre 1989 par monsieur Guy GUERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « LE MOULIN DE SAINT HONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MOULIN DE SAINT HONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Guy GUERIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 décembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°194774 - Publication au BOPI 1995-12-14