Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPOTTY
Numéro de dépôt :
1207066
Date de dépôt :
09/11/1981
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Présentation de la marque SPOTTY
Déposée le 9 novembre 1981 par monsieur Guy GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « SPOTTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPOTTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SPOTTY est expirée depuis le 9 novembre 1991.
Guy GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44