Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMADIS
M. Guy Fraiberg

Numéro de dépôt :
3986061
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
CLIMADIS de Guy Fraiberg

Présentation de la marque CLIMADIS

Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par monsieur Guy Fraiberg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLIMADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Guy Fraiberg domicilié(e) 56 rue Michelet - 93140 - Bondy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy Fraiberg domicilié(e) 56 rue Michelet - 93140 - Bondy - France.

La marque CLIMADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMADIS est expirée depuis le 26 février 2023.


M. Guy Fraiberg - 56 rue Michelet - 93140 - Bondy - France


M. Guy Fraiberg - 56 rue Michelet - 93140 - Bondy - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.